Comité d'Action Juridique

Pour l'accès au droit en milieu rural

Partenaire

Comme dit le chanteur Renaud, « Toujours debout ! »

05/04/2018

 

   Malgré le désengagement complet des élus de la Région et ceux du Département,les équipes du CAJ continuent de rencontrer et d'accompagner les personnes confrontées à des problèmes juridiques ou administratifs. Toutefois, le manque de moyens risque de limiter le travail des CAJ. A nous d’imaginer les solutions alternatives pour continuer à répondre au mieux aux demandes.

   D’ores et déjà, il a bien fallu s'adapter ! Quentin, conseiller juridique, a été licencié pour des motifs économiques mais nous pouvons compter sur Audrey qui travaille à temps partiel.

   Dans l’Ain, notre équipe de bénévoles assure une permanence tous les 3ème jeudi de chaque mois où nous recevons toute personne ayant un problème juridique.

   Cette dernière doit au préalable avoir pris rendez-vous auprès de Stéphane, notre animateur Confédération Paysanne départemental.

   Durant la permanence, nous écoutons le demandeur et vérifions si la situation n'est pas contraire à notre éthique mais aussi si nous avons la capacité d'accompagner cette personne sur sa demande. C'est également au cours de cette rencontre que nous lui demandons de nous régler la cotisation de 30 euros, le CAJ étant une association loi 1901.

   Si suite à cet entretien nous faisons le choix d'accompagner le demandeur, nous lui demandons une participation aux frais de dossier de 120 euros. Notre accompagnement consiste en effet à rechercher, dans la mesure du possible, une solution amiable au litige, ce qui nous amène à effectuer différentes démarches que couvrent en partie ces 120 euros (déplacement des bénévoles sur le terrain, rencontre avec la partie adverse, sollicitation de notre juriste...).

   Par la suite, si cela s'avère nécessaire, nous saisissons et accompagnons les demandeurs devant les tribunaux (le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux essentiellement mais également le Tribunal Administratif, le Tribunal d’Instance et le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale).

   Les cotisations et participations aux frais de dossier sont aujourd’hui des éléments essentiels de notre budget pour continuer à fonctionner en l'absence de tout soutien public.

   Persuadé que notre action est plus que jamais indispensable (d’ailleurs nos résultats le démontrent avec des résolutions effectives de cas et des sollicitations en hausse), notre équipe de bénévoles reste très motivée mais gagnerait en dynamisme si quelques nouveaux bénévoles pouvaient se joindre à nous. Pas besoin d'être juriste, il faut juste un peu de temps et de bon sens.

Alors, à bientôt ?

 

Alain MILLET